REGIE DES QUARTIERS DE BESANCON

Association ‣ en activité
7 établissements dont 1 est en activité

L’association REGIE DES QUARTIERS DE BESANCON a été créée le 1 avril 1996, il y a 29 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 24 RUE DE CHALEZEULE 25000 BESANCON. Elle possède 7 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de REGIE DES QUARTIERS DE BESANCON

INSEE
VIES
Douanes
Marché de l’Inclusion
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/04/1996
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/04/1996. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 3016Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntreprise Sociale Inclusive (ACI)Cette structure est une Entreprise Inclusive

Siège social de REGIE DES QUARTIERS DE BESANCON

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de REGIE DES QUARTIERS DE BESANCON

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
408 078 079 00071Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)24 RUE DE CHALEZEULE 25000 BESANCONsiège social01/03/2013en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
408 078 079 00014Organisations associatives n.c.a. (91.3E)17 VOIES CITE DE L'OBSERVATOIRE 25000 BESANCON01/04/1996fermé le 10/05/1997
408 078 079 00022Organisations associatives n.c.a. (91.3E)SITE CLAIRS SOLEILS 69 RUE DE CHALEZEULE 25000 BESANCON01/04/1996fermé le 10/05/1997
408 078 079 00030Organisations associatives n.c.a. (91.3E)SITE FONTAINE ECU CHAILLOT 24 RUE DE FONTAINE-ECU 25000 BESANCON01/04/1996fermé le 10/05/1997
408 078 079 00048Organisations associatives n.c.a. (91.3E)SITE PLANOISE 19 AVENUE DE L'ILE DE FRANCE 25000 BESANCON01/04/1996fermé le 10/05/1997
408 078 079 00055Organisations associatives n.c.a. (91.3E)CENTRE CHARLES GUYON CHEMIN DES PRES DE VAUX 25000 BESANCONancien siège social10/05/1997fermé le 15/04/2006
408 078 079 00063Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)13 RUE CHARLES KRUG 25000 BESANCONancien siège social15/04/2006fermé le 01/03/2013