PREVENTION ACCOMPAGNEMENT CONSEIL DES TRAUMATISMES ET DU STRESS (PACTES)

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association PREVENTION ACCOMPAGNEMENT CONSEIL DES TRAUMATISMES ET DU STRESS (PACTES) a été créée le 28 octobre 2009, il y a 16 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au MAISON ASSOCIATIVE LE LIGOURES PLACE ROMEE DE VILLENEUVE 13100 AIX-EN-PROVENCE. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de PREVENTION ACCOMPAGNEMENT CONSEIL DES TRAUMATISMES ET DU STRESS (PACTES)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 28/10/2009
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 28/10/2009. Elle a été mise à jour le 29/01/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formationCette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation

Siège social de PREVENTION ACCOMPAGNEMENT CONSEIL DES TRAUMATISMES ET DU STRESS (PACTES)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de PREVENTION ACCOMPAGNEMENT CONSEIL DES TRAUMATISMES ET DU STRESS (PACTES)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
518 740 063 00020Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)MAISON ASSOCIATIVE LE LIGOURES PLACE ROMEE DE VILLENEUVE 13100 AIX-EN-PROVENCEsiège social02/10/2012en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
518 740 063 00012Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)6 CRS LEYDET 13710 FUVEAUancien siège social28/10/2009fermé le 02/10/2012