POLE METROPOLITAIN NORD FRANCHE-COMTE

Administration ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’administration POLE METROPOLITAIN NORD FRANCHE-COMTE a été créée le 1 septembre 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Pôle métropolitain. Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) des activités économiques. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au LE QUASAR 2 10 RUE FREDERIC JAPY 25200 MONTBELIARD. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de POLE METROPOLITAIN NORD FRANCHE-COMTE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/09/2016
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/2016. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de POLE METROPOLITAIN NORD FRANCHE-COMTE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de POLE METROPOLITAIN NORD FRANCHE-COMTE

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 065 217 00024Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)LE QUASAR 2 10 RUE FREDERIC JAPY 25200 MONTBELIARDsiège social24/09/2018en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 065 217 00016Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS MONTBELIARD 8 AVENUE DES ALLIES 25200 MONTBELIARDancien siège social01/09/2016fermé le 24/09/2018