OGEC NOIRTERRE (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE STE BERNADETTE)

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association OGEC NOIRTERRE (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE STE BERNADETTE) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au NOIRTERRE 4 ALLEE DES JARDINS DE L'ECOLE 79300 BRESSUIRE. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OGEC NOIRTERRE (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE STE BERNADETTE)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC NOIRTERRE (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE STE BERNADETTE)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de OGEC NOIRTERRE (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE STE BERNADETTE)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
781 413 075 00024Enseignement primaire (85.20Z)NOIRTERRE 4 ALLEE DES JARDINS DE L'ECOLE 79300 BRESSUIREsiège social01/01/2018en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
781 413 075 00016Enseignement primaire (85.20Z)7 RUE DE FAYE L’ABBESSE 79300 BRESSUIREancien siège socialfermé le 01/01/2018