OGEC INSTITUTION NOTRE DAME (COLLEGE PRIVE NOTRE DAME)

Association ‣ en activité

L’association OGEC INSTITUTION NOTRE DAME (COLLEGE PRIVE NOTRE DAME) a été créée le 1 décembre 1986, il y a 39 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 15 RUE RENE CASSIN 92500 RUEIL-MALMAISON. Elle possède 3 établissements.

Informations légales de OGEC INSTITUTION NOTRE DAME (COLLEGE PRIVE NOTRE DAME)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/12/1986
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/12/1986. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 9999___Sans convention collective___IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC INSTITUTION NOTRE DAME (COLLEGE PRIVE NOTRE DAME)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC INSTITUTION NOTRE DAME (COLLEGE PRIVE NOTRE DAME)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
785 443 086 00018Enseignement secondaire général (85.31Z)15 RUE RENE CASSIN 92500 RUEIL-MALMAISONsiège social01/12/1986en activité
785 443 086 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PRIVEE NOTRE DAME
15 RUE RENE CASSIN 92500 RUEIL-MALMAISON
11/03/1987en activité
785 443 086 00034Enseignement primaire (85.20Z)7 ALLEE JEAN-BAPTISTE LULLY 92500 RUEIL-MALMAISON01/01/2013en activité