OGEC DE MORTAGNE SUR SEVRE (ECOLE PRIVEE MIXTE SAINT LEGER)

Association ‣ en activité
5 établissements dont 1 est en activité

L’association OGEC DE MORTAGNE SUR SEVRE (ECOLE PRIVEE MIXTE SAINT LEGER) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 ET 11 RUE BELLE ALLEE 85290 MORTAGNE-SUR-SEVRE. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OGEC DE MORTAGNE SUR SEVRE (ECOLE PRIVEE MIXTE SAINT LEGER)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC DE MORTAGNE SUR SEVRE (ECOLE PRIVEE MIXTE SAINT LEGER)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de OGEC DE MORTAGNE SUR SEVRE (ECOLE PRIVEE MIXTE SAINT LEGER)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
786 427 203 00033Enseignement primaire (85.20Z)1 ET 11 RUE BELLE ALLEE 85290 MORTAGNE-SUR-SEVREsiège social25/12/1987en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
786 427 203 00017Cantines et restaurants d'entreprises (55.5A)CANTINE SCOLAIRE SAINT LEGER
11 RUE BELLE ALLEE 85290 MORTAGNE-SUR-SEVRE
01/06/2002fermé le 23/08/2005
786 427 203 00025Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIVEE DE GARCONS SAINT-PIERRE
1 RUE BELLE ALLEE 85290 MORTAGNE-SUR-SEVRE
25/12/1987fermé le 01/06/2002
786 427 203 00041Enseignement primaire (80.1Z)11 RUE BELLE ALLEE 85290 MORTAGNE-SUR-SEVRE25/12/1991fermé le 25/12/1994
786 427 203 00058Cantines et restaurants d'entreprises (55.5A)CANTINE SAINT LEGER
18 RUE BELLE ALLEE 85290 MORTAGNE-SUR-SEVRE
01/06/2002fermé