OGEC DE BREUIL BARRET (ECOLE PRIVEE MIXTE NOTRE-DAME)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association OGEC DE BREUIL BARRET (ECOLE PRIVEE MIXTE NOTRE-DAME) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au ECOLE PRIVEE SOEUR EMMANUELLE 9 RUE FRANCOIS CORNUAU 85120 TERVAL. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OGEC DE BREUIL BARRET (ECOLE PRIVEE MIXTE NOTRE-DAME)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 25/06/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC DE BREUIL BARRET (ECOLE PRIVEE MIXTE NOTRE-DAME)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de OGEC DE BREUIL BARRET (ECOLE PRIVEE MIXTE NOTRE-DAME)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
786 385 369 00040Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIVEE SOEUR EMMANUELLE 9 RUE FRANCOIS CORNUAU 85120 TERVALsiège social01/09/2009en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
786 385 369 00016Enseignement primaire (80.1Z)85120 TERVALfermé le 05/05/1995
786 385 369 00024Enseignement primaire (85.20Z)23 RUE DE LA CROIX 85120 TERVALancien siège social25/12/1986fermé le 01/09/2009
786 385 369 00032Cantines et restaurants d'entreprises (55.5A)CANTINE SCOLAIRE
BOURG 85120 TERVAL
10/02/1992fermé le 31/08/1995