OGEC D ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE STE ELISABETH DE MOUZEUIL ST MARTIN (ECOLE PRIVEE MIXTE)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité
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L’association OGEC D ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE STE ELISABETH DE MOUZEUIL ST MARTIN (ECOLE PRIVEE MIXTE) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 4 RUE DES JARDINS 85370 MOUZEUIL-SAINT-MARTIN. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces

Qualités, labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de OGEC D ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE STE ELISABETH DE MOUZEUIL ST MARTIN (ECOLE PRIVEE MIXTE)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire
Mise à jour le 10/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Siège social de OGEC D ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE STE ELISABETH DE MOUZEUIL ST MARTIN (ECOLE PRIVEE MIXTE)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 14/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC D ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE STE ELISABETH DE MOUZEUIL ST MARTIN (ECOLE PRIVEE MIXTE)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
786 430 215 00032Enseignement primaire (85.20Z)4 RUE DES JARDINS 85370 MOUZEUIL-SAINT-MARTINsiège social25/03/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
786 430 215 00016Enseignement primaire (80.1Z)BOURG 85370 MOUZEUIL-SAINT-MARTINfermé le 25/12/1994
786 430 215 00024Enseignement primaire (85.20Z)4 RUE DU PUITS SEC 85370 MOUZEUIL-SAINT-MARTINancien siège social25/12/1986fermé le 25/03/2022
Mise à jour le 10/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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