OBSERVATOIRE REGIONAL DE LA SANTE DE FRANCHE-COMTE (ORS F-C)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association OBSERVATOIRE REGIONAL DE LA SANTE DE FRANCHE-COMTE (ORS F-C) a été créée le 1 janvier 1984, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au LA CITY 3 AVENUE LOUISE MICHEL 25000 BESANCON. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OBSERVATOIRE REGIONAL DE LA SANTE DE FRANCHE-COMTE (ORS F-C)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1984
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1984. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OBSERVATOIRE REGIONAL DE LA SANTE DE FRANCHE-COMTE (ORS F-C)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de OBSERVATOIRE REGIONAL DE LA SANTE DE FRANCHE-COMTE (ORS F-C)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
329 737 381 00049Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)LA CITY 3 AVENUE LOUISE MICHEL 25000 BESANCONsiège social05/01/2011en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
329 737 381 00015Organisations associatives n.c.a. (91.3E)16 RUE DES VILLAS 25000 BESANCON01/01/1984fermé le 21/08/1996
329 737 381 00023Organisations associatives n.c.a. (91.3E)4 RUE DE LA PREFECTURE 25000 BESANCON21/08/1996fermé le 04/12/2001
329 737 381 00031Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)3 RUE AUGUSTE RODIN 25000 BESANCONancien siège social04/12/2001fermé le 05/01/2011