NOVASEP PROCESS

Unité légale ‣ en activité
7 établissements dont 1 est en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

La société NOVASEP PROCESS a été créée le 25 juillet 1995, il y a 30 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : ingénierie, études techniques. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au SITE EIFFEL BOULEVARD DE LA MOSELLE 54340 POMPEY. Elle possède 7 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de NOVASEP PROCESS

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 25/07/1995
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 25/07/1995. Elle a été mise à jour le 09/04/2025.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 26/07/1995
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 26/07/1995. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0044Convention collective nationale des industries chimiques et connexes

Labels et certificats
Égalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes
Mise à jour le 19/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 11/06/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de NOVASEP PROCESS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 19/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Cette structure possède 7 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de NOVASEP PROCESS

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
401 791 959 00059Ingénierie, études techniques (71.12B)SITE EIFFEL BOULEVARD DE LA MOSELLE 54340 POMPEYsiège social06/06/2001en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
401 791 959 00075Fabrication d’autres produits chimiques organiques de base (20.14Z)5 CHEMIN DU PILON 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST02/01/2009fermé le 05/05/2021
401 791 959 00026Ingénierie, études techniques (74.2C)RAFALE B 1 RUE CHARLES LINDBERGH 44340 BOUGUENAIS11/06/1999fermé le 30/08/2001
401 791 959 00018Ingénierie, études techniques (74.2C)15 RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY25/07/1995fermé le 06/06/2001
401 791 959 00034Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)5 RUE JACQUES MONOD 54250 CHAMPIGNEULLES01/01/2000fermé le 31/05/2001
401 791 959 00042Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (24.1G)3 ALLEE DES TILLEULS 54180 HEILLECOURT01/01/2000fermé le 31/03/2001
401 791 959 00067Ingénierie, études techniques (71.12B)13 RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY16/10/2004fermé le 28/02/2009
Mise à jour le 19/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question