LES PETITS DEBROUILLARDS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (APDBFC)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association LES PETITS DEBROUILLARDS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (APDBFC) a été créée le 1 septembre 2006, il y a 19 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2023, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 7 ESPLANADE DE LA REPUBLIQUE 21300 CHENOVE. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de LES PETITS DEBROUILLARDS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (APDBFC)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/09/2006
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/2006. Elle a été mise à jour le 01/09/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) (année de référence non renseignée)
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de LES PETITS DEBROUILLARDS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (APDBFC)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de LES PETITS DEBROUILLARDS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (APDBFC)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
492 399 803 00047Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)7 ESPLANADE DE LA REPUBLIQUE 21300 CHENOVEsiège social27/08/2025en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
492 399 803 00013Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)26 RUE HECTOR BERLIOZ 25000 BESANCONancien siège social01/09/2006fermé le 16/09/2007
492 399 803 00021Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)N 55 11 AVENUE DE L'ILE DE FRANCE 25000 BESANCONancien siège social16/09/2007fermé le 11/02/2013
492 399 803 00039Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)1 RUE DE CHAMPAGNE 25000 BESANCONancien siège social11/02/2013fermé le 27/08/2025