La société LE DOMAINE DES HAUTES DUYES (LE DOMAINE DES HAUTES DUYES) a été créée le 20 juillet 2020, il y a 5 ans. Sa forme juridique est Société civile d'exploitation agricole. Son domaine d’activité est : culture et élevage associés. En 2022, elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au CAMPAGNES REYNIER DOM DES HAUTES DUYES 04380 HAUTES-DUYES. Elle possède 1 établissement.
Informations légales de LE DOMAINE DES HAUTES DUYES (LE DOMAINE DES HAUTES DUYES)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 20/07/2020 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 20/07/2020. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 28/07/2020 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 28/07/2020. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 9041Convention collective départementale des exploitations agricoles Alpes de Haute Provence |
Labels et certificats | Professionnel du BioCette structure est un professionnel du Bio |
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | Non renseigné |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de LE DOMAINE DES HAUTES DUYES (LE DOMAINE DES HAUTES DUYES)
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
1 établissement de LE DOMAINE DES HAUTES DUYES (LE DOMAINE DES HAUTES DUYES)
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 887 598 720 00019 | Activité (NAF/APE) : Culture et élevage associés (01.50Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LE DOMAINE DES HAUTES DUYES CAMPAGNES REYNIER DOM DES HAUTES DUYES 04380 HAUTES-DUYES | Création : 20/07/2020 | État : |
Mise à jour le 31/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).