La société LE BUS GLACE (AUX DELICES DE NOTRE DAME) a été créée le 21 septembre 2004, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : fabrication de glaces et sorbets. En 2023, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 38 RUE LOUIS ROUSIER 61000 ALENCON. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de LE BUS GLACE (AUX DELICES DE NOTRE DAME)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 21/09/2004 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 21/09/2004. Elle a été mise à jour le 18/06/2025.Immatriculée au RNE (INPI)le 19/10/2004 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 19/10/2004. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12), en 2023 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1267Convention collective nationale de la pâtisserie |
Mise à jour le 17/10/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de LE BUS GLACE (AUX DELICES DE NOTRE DAME)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 17/10/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de LE BUS GLACE (AUX DELICES DE NOTRE DAME)
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 479 070 286 00014 | Activité (NAF/APE) : Fabrication de glaces et sorbets (10.52Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 38 RUE LOUIS ROUSIER 61000 ALENCON | Création : 21/09/2004 | État : |
| SIRET : 479 070 286 00048 | Activité (NAF/APE) : Fabrication de glaces et sorbets (10.52Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LA CORNEILLIERE 61250 DAMIGNY | Création : 01/05/2023 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 479 070 286 00022 | Activité (NAF/APE) : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (10.82Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 1 RUE DU BERCAIL 61000 ALENCON | Création : 01/03/2005 | État : |
| SIRET : 479 070 286 00030 | Activité (NAF/APE) : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (10.82Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : RUE FRANCOIS ARAGO 61250 VALFRAMBERT | Création : 01/07/2009 | État : |
Mise à jour le 17/10/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).