IPSO FACTO

Unité légale ‣ en activité
5 établissements dont 2 sont en activité

La société IPSO FACTO a été créée le 19 juin 2007, il y a 18 ans. Sa forme juridique est SARL coopérative de production (SCOP). Son domaine d’activité est : recherche-développement en sciences humaines et sociales. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 12 IMPASSE DELPECH 13003 MARSEILLE. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de IPSO FACTO

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 19/06/2007
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 19/06/2007. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Immatriculée au RNE (INPI)le 19/06/2007
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 19/06/2007. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1486Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de IPSO FACTO

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de IPSO FACTO

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
498 570 712 00055Recherche-développement en sciences humaines et sociales (72.20Z)12 IMPASSE DELPECH 13003 MARSEILLEsiège social03/07/2023en activité
498 570 712 00048Création artistique relevant des arts plastiques (90.03A)IPSO FACTO SCOP - LE RESTAURATOIRE ARLESIEN
ARCHEOMED 17 CHEMIN DE SEVERIN 13200 ARLES
01/10/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
498 570 712 00014Recherche-développement en sciences humaines et sociales (72.20Z)4 RUE DE TILSIT 13006 MARSEILLEancien siège social19/06/2007fermé le 14/12/2011
498 570 712 00022Recherche-développement en sciences humaines et sociales (72.20Z)37 RUE SAINT SEBASTIEN 13006 MARSEILLEancien siège social14/12/2011fermé le 08/06/2012
498 570 712 00030Recherche-développement en sciences humaines et sociales (72.20Z)10 RUE GUY FABRE 13001 MARSEILLEancien siège social08/06/2012fermé le 03/07/2023