HTC

Unité légale ‣ en activité
9 établissements dont 4 sont en activité
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La société HTC a été créée le 13 octobre 1992, il y a 33 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : ingénierie, études techniques. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au PA VALLEE D'OZON 320 RUE DES FRERES VOISIN 69970 CHAPONNAY. Elle possède 9 établissements dont 4 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de HTC

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 13/10/1992
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 13/10/1992. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 06/11/1992
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 06/11/1992. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1486Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
Mise à jour le 23/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 20/05/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de HTC

INSEE
VIES
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 24/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 9 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

9 établissements de HTC

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
389 044 140 00058Ingénierie, études techniques (71.12B)PA VALLEE D'OZON 320 RUE DES FRERES VOISIN 69970 CHAPONNAYsiège social01/02/2007en activité
389 044 140 00090Ingénierie, études techniques (71.12B)22 RUE PAUL BELMONDO 75012 PARIS10/09/2019en activité
389 044 140 00082Ingénierie, études techniques (71.12B)PARC CLAMAR BAT. B - ZAC DE LA DURANNE 240 RUE RENE DESCARTES 13290 AIX-EN-PROVENCE01/10/2017en activité
389 044 140 00074Ingénierie, études techniques (71.12B)PARC ALTAIS 21 RUE ANDROMEDE ENTREEB 1ER ETAGE 74650 CHAVANOD21/12/2015en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
389 044 140 00017Ingénierie, études techniques (74.2C)TOUR SOCIETE SUISSE 1 BOULEVARD MARIUS VIVIER-MERLE 69003 LYON13/10/1992fermé le 01/02/1998
389 044 140 00025Ingénierie, études techniques (74.2C)88 BOULEVARD DES BELGES 69006 LYONancien siège social01/02/1998fermé le 01/02/2007
389 044 140 00033Ingénierie, études techniques (74.2C)15 RUE ANDRE THEURIET 74000 ANNECY01/01/2002fermé le 01/06/2005
389 044 140 00041Ingénierie, études techniques (71.12B)PARC ALTAIS 57 RUE CASSIOPEE 74650 CHAVANOD01/06/2005fermé le 21/12/2015
389 044 140 00066Ingénierie, études techniques (71.12B)110 B AVENUE DU GENERAL LECLERC 93500 PANTIN01/10/2013fermé le 10/09/2019
Mise à jour le 23/05/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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