HM.CLAUSE

Unité légale ‣ en activité
11 établissements dont 5 sont en activité

La société HM.CLAUSE a été créée le 1 janvier 1954, il y a 71 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. En 2022, elle possédait 500 à 999 salariés.

Son siège social est domicilié au ZI LA MOTTE RUE LOUIS SAILLANT 26800 PORTES-LES-VALENCE. Elle possède 11 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de HM.CLAUSE

INSEE
VIES
Douanes
Agence Bio
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/01/1954
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1954. Elle a été mise à jour le 06/02/2025.
Immatriculée au RNE (INPI)le 28/10/1954
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 28/10/1954. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
500 à 999 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 7024Convention collective nationale PA/CUMA

Labels et certificats
Professionnel du BioCette structure est un professionnel du BioÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Non renseigné
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de HM.CLAUSE

INSEE
VIES
Agence Bio
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 11 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de HM.CLAUSE

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
435 480 546 00108Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)ZI LA MOTTE RUE LOUIS SAILLANT 26800 PORTES-LES-VALENCEsiège social01/01/1988en activité
435 480 546 00132Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)MAS SAINT PIERRE LA GALINE 13210 ST REMY DE PROVENCE15/11/2002en activité
435 480 546 00157Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)DOMAINE DE MANINET CHE DE BEAUMONT VC 19 26000 VALENCE01/01/2003en activité
435 480 546 00116Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)490 ROUTE VINCENT GALET 47800 ROUMAGNE01/01/2003en activité
435 480 546 00165Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)1 CHE DES RONZIERES 49140 LOIRE-AUTHION01/01/2003en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
435 480 546 00140Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)QUAI DES ILES CHEMIN DU MOLERON 26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONE01/01/2003fermé le 25/01/2017
435 480 546 00199Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)IMMEUBLE LE VALVERT-ZAC CORRESPONDANCE AVENUE DE LA GARE 26300 ALIXAN01/10/2012fermé le 30/09/2019
435 480 546 00173Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)AVENUE DU BOIS L'ABBE 49070 BEAUCOUZE01/01/2003fermé le 14/06/2011
435 480 546 00181Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)2 RUE HENRI BECQUEREL 49070 BEAUCOUZE01/05/2008fermé le 31/07/2011
435 480 546 00025Culture de légumes ; maraîchage (01.1C)25 RUE HOCHE 91260 JUVISY-SUR-ORGEfermé le 20/07/1994
435 480 546 00124Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)46 BOULEVARD PIERRE BROSSOLETTE 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE01/01/2003fermé le 25/10/2012