L’association GROUPEMENT PASTORAL DE LA VIEILLE SELLE REYSSAS a été créée le 20 mai 1996, il y a 29 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres cultures non permanentes. En 2022, elle possédait 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence).
Son siège social est domicilié au CZ MR ASTIER CHERINES 05160 SAVINES-LE-LAC. Elle possède 1 établissement.
Informations légales de GROUPEMENT PASTORAL DE LA VIEILLE SELLE REYSSAS
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 20/05/1996 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 20/05/1996. Elle a été mise à jour le 22/03/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence), en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 7024Convention collective nationale PA/CUMA |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireProfessionnel du BioCette structure est un professionnel du Bio |
Mise à jour le 23/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de GROUPEMENT PASTORAL DE LA VIEILLE SELLE REYSSAS
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 23/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
1 établissement de GROUPEMENT PASTORAL DE LA VIEILLE SELLE REYSSAS
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 421 147 844 00011 | Activité (NAF/APE) : Autres cultures non permanentes (01.19Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CZ MR ASTIER CHERINES 05160 SAVINES-LE-LAC | Création : 20/05/1996 | État : |
Mise à jour le 23/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).