GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DOMICILE 90 (GCSMS DOMICILE 90)
Unité légale ‣
2 établissements dont 1 est en activité
La société GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DOMICILE 90 (GCSMS DOMICILE 90) a été créée le 27 novembre 2012, il y a 13 ans. Sa forme juridique est Autre personne morale de droit privé. Son domaine d’activité est : supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au CENTRE ATRIA AVENUE DE L'ESPERANCE 90000 BELFORT. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DOMICILE 90 (GCSMS DOMICILE 90)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 27/11/2012 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 27/11/2012. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Non trouvée dans le RNE (INPI) Cette structure est n’a pas été retrouvée dans le Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l’INPI. Pourtant, vu sa forme juridique, elle devrait y être inscrite. Il peut s’agir d’une erreur ou d’un cas particulier. Vous pouvez essayer de la retrouver sur le site data.inpi.fr |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Siège social de GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DOMICILE 90 (GCSMS DOMICILE 90)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 24/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DOMICILE 90 (GCSMS DOMICILE 90)
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 795 035 112 00023 | Activité (NAF/APE) : Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier (68.32B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CENTRE ATRIA AVENUE DE L'ESPERANCE 90000 BELFORT | Création : 11/05/2022 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 795 035 112 00015 | Activité (NAF/APE) : Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier (68.32B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 4 RUE EMILE ZOLA 90300 VALDOIE | Création : 27/11/2012 | État : |
Mise à jour le 23/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).