GROUP DEPART ACCIDENTES TRAVAIL ET HANDI (FNATH)

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association GROUP DEPART ACCIDENTES TRAVAIL ET HANDI (FNATH) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 10 RUE DU CHATEAU D'EAU 31140 AUCAMVILLE. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de GROUP DEPART ACCIDENTES TRAVAIL ET HANDI (FNATH)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de GROUP DEPART ACCIDENTES TRAVAIL ET HANDI (FNATH)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de GROUP DEPART ACCIDENTES TRAVAIL ET HANDI (FNATH)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
776 950 958 00038Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)10 RUE DU CHATEAU D'EAU 31140 AUCAMVILLEsiège social01/09/1998en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
776 950 958 00020Organisations associatives n.c.a. (91.3E)27 RUE EMILE CARTAILHAC 31000 TOULOUSEfermé le 01/09/1998