La société GAEC MERENS LA SOULEILLE a été créée le 15 mars 2008, il y a 17 ans. Sa forme juridique est Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC). Son domaine d’activité est : élevage de chevaux et d’autres équidés. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au MONTCALIBERT 09200 MONTJOIE-EN-COUSERANS. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de GAEC MERENS LA SOULEILLE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 15/03/2008 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/03/2008. Elle a été mise à jour le 22/05/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 08/04/2008 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 08/04/2008. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Labels et certificats | Professionnel du BioCette structure est un professionnel du Bio |
Mise à jour le 24/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | Non renseigné |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de GAEC MERENS LA SOULEILLE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 24/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de GAEC MERENS LA SOULEILLE
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 503 542 128 00049 | Activité (NAF/APE) : Élevage de chevaux et d’autres équidés (01.43Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MONTCALIBERT 09200 MONTJOIE-EN-COUSERANS | Création : 13/05/2024 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 503 542 128 00015 | Activité (NAF/APE) : Élevage de chevaux et d’autres équidés (01.43Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LIEU DIT TARTEIN 09320 BIERT | Création : 15/03/2008 | État : |
| SIRET : 503 542 128 00023 | Activité (NAF/APE) : Élevage de chevaux et d’autres équidés (01.43Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LD LE KER 09320 MASSAT | Création : 01/04/2015 | État : |
| SIRET : 503 542 128 00031 | Activité (NAF/APE) : Élevage de chevaux et d’autres équidés (01.43Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 14 RUE DU PONT 09320 MASSAT | Création : 30/04/2018 | État : |
Mise à jour le 24/07/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).