FRANCOIS MARTENOT (CLEMENT DANIEL)

Unité légale ‣ en activité
9 établissements dont 5 sont en activité

La société FRANCOIS MARTENOT (CLEMENT DANIEL) a été créée le 26 novembre 2007, il y a 18 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : vinification. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au ZI BEAUNE VIGNOLES 6 RUE DOCTEUR BAROLET 21200 VIGNOLES. Elle possède 9 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de FRANCOIS MARTENOT (CLEMENT DANIEL)

INSEE
VIES
Douanes
Agence Bio
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 26/11/2007
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 26/11/2007. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Immatriculée au RNE (INPI)le 21/12/2007
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 21/12/2007. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0493Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de FranceIDCC 0804Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP)

Labels et certificats
Professionnel du BioCette structure est un professionnel du BioÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de FRANCOIS MARTENOT (CLEMENT DANIEL)

INSEE
VIES
Agence Bio
Nom de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 9 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

9 établissements de FRANCOIS MARTENOT (CLEMENT DANIEL)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
501 570 675 00030Vinification (11.02B)CLEMENT DANIEL
ZI BEAUNE VIGNOLES 6 RUE DOCTEUR BAROLET 21200 VIGNOLES
siège social
10/11/2011en activité
501 570 675 00055Vinification (11.02B)RD 974 21190 MEURSAULT01/11/2016en activité
501 570 675 00071Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (46.34Z)1 RUE DE LA BERCHERE 21700 NUITS-SAINT-GEORGES02/10/2017en activité
501 570 675 00089Vinification (11.02B)RUE DES VERCOTS 21420 ALOXE-CORTON26/10/2016en activité
501 570 675 00097Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (46.34Z)CHEMIN DE MERE 89144 LIGNY-LE-CHATEL31/12/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
501 570 675 00014Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (46.34Z)CHE DE LA PIERRE QUI VIRE 21200 MONTAGNY-LES-BEAUNEancien siège social26/11/2007fermé le 28/03/2014
501 570 675 00063Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (47.25Z)8 PLACE DE LA HALLE 21200 BEAUNE02/10/2017fermé
501 570 675 00022Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (46.34Z)74 AVENUE DE BELGIQUE 68110 ILLZACHancien siège social30/06/2008fermé le 31/03/2015
501 570 675 00048Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (46.34Z)MAISON BLANCHE RTE RN 6 71570 ROMANECHE-THORINS30/11/2015fermé le 28/02/2022