FRANCE ACTIVE FRANCHE-COMTE

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association FRANCE ACTIVE FRANCHE-COMTE a été créée le 22 mars 2005, il y a 20 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 10 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU 25000 BESANCON. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de FRANCE ACTIVE FRANCHE-COMTE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 22/03/2005
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 22/03/2005. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de FRANCE ACTIVE FRANCHE-COMTE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de FRANCE ACTIVE FRANCHE-COMTE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
482 449 410 00042Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)10 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU 25000 BESANCONsiège social10/02/2011en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
482 449 410 00018Organisations associatives n.c.a. (91.3E)CAISSE DEPOTS ET CONSIGNAT 4 RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCONancien siège social22/03/2005fermé le 01/07/2006
482 449 410 00026Location de logements (70.2A)2 CHEMIN DE PALENTE 25000 BESANCON01/09/2005fermé le 01/07/2006
482 449 410 00034Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)21 C RUE ALAIN SAVARY 25000 BESANCONancien siège social01/07/2006fermé le 10/02/2011