FEDERATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FRANCE COMITE INTERDEPARTEMENTAL DU DOUBS DE HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFOR (FSCF CID257090)

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité
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L’association FEDERATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FRANCE COMITE INTERDEPARTEMENTAL DU DOUBS DE HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFOR (FSCF CID257090) a été créée le 1 janvier 1989, il y a 37 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 20 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces

Qualités, labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de FEDERATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FRANCE COMITE INTERDEPARTEMENTAL DU DOUBS DE HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFOR (FSCF CID257090)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1989
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1989. Elle a été mise à jour le 20/03/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Siège social de FEDERATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FRANCE COMITE INTERDEPARTEMENTAL DU DOUBS DE HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFOR (FSCF CID257090)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de FEDERATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FRANCE COMITE INTERDEPARTEMENTAL DU DOUBS DE HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFOR (FSCF CID257090)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
350 070 413 00025Activités de clubs de sports (93.12Z)20 RUE MEGEVAND 25000 BESANCONsiège social20/12/2003en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
350 070 413 00017Autres activités sportives (92.6C)5 RUE DES CHALETS 25000 BESANCON01/01/1989fermé le 20/12/2003
Mise à jour le 31/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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