FEDERATION DEPART DES CIVAM ARDECHE

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association FEDERATION DEPART DES CIVAM ARDECHE a été créée le 1 janvier 1994, il y a 31 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités des organisations professionnelles. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au DOMAINE OLIVIER DE SERRES 1064 CHEMIN DU PRADEL 07170 MIRABEL. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de FEDERATION DEPART DES CIVAM ARDECHE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1994
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1994. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 7513Convention collective nationale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural

Labels et certificats
Organisme de formationCette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation

Siège social de FEDERATION DEPART DES CIVAM ARDECHE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de FEDERATION DEPART DES CIVAM ARDECHE

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
403 620 354 00023Activités des organisations professionnelles (94.12Z)DOMAINE OLIVIER DE SERRES 1064 CHEMIN DU PRADEL 07170 MIRABELsiège social31/12/2001en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
403 620 354 00015Organisations professionnelles (91.1C)CHEZ MR VILLARD RUE NEUVE 07170 VILLENEUVE-DE-BERG01/01/1994fermé le 31/12/2001