La société ETS BAS a été créée le 1 novembre 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : travaux de peinture et vitrerie. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au ZAC DES MURONS 452 RUE FRANCOIS DURAFOUR 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ETS BAS
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/11/2017 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/11/2017. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 17/11/2017 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 17/11/2017. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2609Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtimentIDCC 1597Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-IDCC 1596Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- |
Labels et certificats | RGE - Reconnu Garant de l’EnvironnementCette structure est Reconnue Garante de l’Environnement |
Mise à jour le 29/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, ADEME, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, ADEME, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de ETS BAS
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 29/07/2025
Sources : INSEE, VIES, ADEME
Sources : INSEE, VIES, ADEME
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de ETS BAS
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 833 514 409 00030 | Activité (NAF/APE) : Travaux de peinture et vitrerie (43.34Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ZAC DES MURONS 452 RUE FRANCOIS DURAFOUR 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON | Création : 01/07/2020 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 833 514 409 00014 | Activité (NAF/APE) : Travaux de peinture et vitrerie (43.34Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 57 B RUE DE LA CHAUX 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON | Création : 01/11/2017 | État : |
| SIRET : 833 514 409 00022 | Activité (NAF/APE) : Travaux de peinture et vitrerie (43.34Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 16 PLACE DU 11 NOVEMBRE 42160 BONSON | Création : 01/11/2018 | État : |
Mise à jour le 29/07/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).