ECOLE NOTRE DAME (LEG.ENSEIGNT.SUPERIEUR.)

Association ‣ en activité

L’association ECOLE NOTRE DAME (LEG.ENSEIGNT.SUPERIEUR.) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle). Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 2 RUE DE METZ 57245 PELTRE. Elle possède 4 établissements.

Informations légales de ECOLE NOTRE DAME (LEG.ENSEIGNT.SUPERIEUR.)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ECOLE NOTRE DAME (LEG.ENSEIGNT.SUPERIEUR.)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Non renseigné

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de ECOLE NOTRE DAME (LEG.ENSEIGNT.SUPERIEUR.)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
780 015 178 00012Enseignement secondaire général (85.31Z)2 RUE DE METZ 57245 PELTREsiège socialen activité
780 015 178 00020Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PRIVEE
2 RUE DE METZ 57245 PELTRE
01/01/1985en activité
780 015 178 00038Enseignement secondaire général (85.31Z)COLLEGE
2 RUE DE METZ 57245 PELTRE
01/01/1985en activité
780 015 178 00046Enseignement secondaire général (85.31Z)LYCEE ENSEIG.TECHNIQUE
2 RUE DE METZ 57245 PELTRE
01/01/1985en activité