ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F. (ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F.)

Unité légale ‣ en activité
5 établissements dont 2 sont en activité
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La société ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F. (ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F.) a été créée le 3 septembre 2012, il y a 13 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : enseignement de la conduite. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 5 AVENUE DU 8 SEPTEMBRE 1944 21200 BEAUNE. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F. (ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F.)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 03/09/2012
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 03/09/2012. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 05/09/2012
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 05/09/2012. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1090Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA )

Labels et certificats
Organisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée Qualiopi
Mise à jour le 29/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Non renseigné
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 24/04/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F. (ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F.)

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
Nom de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 29/04/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F. (ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F.)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
753 575 976 00034Enseignement de la conduite (85.53Z)ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F.
5 AVENUE DU 8 SEPTEMBRE 1944 21200 BEAUNEsiège social		31/10/2017en activité
753 575 976 00059Enseignement de la conduite (85.53Z)ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F.
ROUTE DE BEAUNE 21360 BLIGNY-SUR-OUCHE		01/06/2014en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
753 575 976 00018Enseignement de la conduite (85.53Z)8 PLACE MADELEINE 21200 BEAUNEancien siège social03/09/2012fermé le 03/12/2012
753 575 976 00026Enseignement de la conduite (85.53Z)ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F.
20 RUE PIERRE GUIDOT 21200 BEAUNEancien siège social		03/12/2012fermé le 01/07/2021
753 575 976 00042Enseignement de la conduite (85.53Z)ECOLE DE CONDUITE LABUSSIERE F.
3 RUE HENRI CHALLAND 21700 NUITS-SAINT-GEORGES		31/10/2017fermé le 31/12/2022
Mise à jour le 29/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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