DOMAINE FOUASSIER (DOMAINE FOUASSIER, FOUASSIER PERES ET FILS, PIERRE J. FOUASSIER, PAUL BERNIER, (SUITE OBSERV.))
Unité légale ‣
La société DOMAINE FOUASSIER (DOMAINE FOUASSIER, FOUASSIER PERES ET FILS, PIERRE J. FOUASSIER, PAUL BERNIER, (SUITE OBSERV.)) a été créée le 1 septembre 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : culture de la vigne. En 2022, elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au AVENUE DE VERDUN 18300 SANCERRE. Elle possède 2 établissements.
Informations légales de DOMAINE FOUASSIER (DOMAINE FOUASSIER, FOUASSIER PERES ET FILS, PIERRE J. FOUASSIER, PAUL BERNIER, (SUITE OBSERV.))
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/09/1982 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/1982. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 05/10/1982 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 05/10/1982. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | |
Labels et certificats | Professionnel du BioCette structure est un professionnel du Bio |
Mise à jour le 23/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de DOMAINE FOUASSIER (DOMAINE FOUASSIER, FOUASSIER PERES ET FILS, PIERRE J. FOUASSIER, PAUL BERNIER, (SUITE OBSERV.))
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 23/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de DOMAINE FOUASSIER (DOMAINE FOUASSIER, FOUASSIER PERES ET FILS, PIERRE J. FOUASSIER, PAUL BERNIER, (SUITE OBSERV.))
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 325 138 923 00017 | Activité (NAF/APE) : Culture de la vigne (01.21Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : DOMAINE FOUASSIER, FOUASSIER PERES ET FILS, PIERRE J. FOUASSIER, PAUL BERNIER, (SUITE OBSERV.) AVENUE DE VERDUN 18300 SANCERRE | Création : 01/09/1982 | État : |
| SIRET : 325 138 923 00025 | Activité (NAF/APE) : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (47.25Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 9 NOUVELLE PLACE 18300 SANCERRE | Création : 01/07/2008 | État : |
Mise à jour le 23/05/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).