La société DOMAINE DU BAILLI a été créée le 12 mars 2001, il y a 24 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : hôtels et hébergement similaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence).
Son siège social est domicilié au 15 AVENUE DES AMERICAINS 83820 RAYOL-CANADEL-SUR-MER. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de DOMAINE DU BAILLI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 12/03/2001 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 12/03/2001. Elle a été mise à jour le 19/04/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 22/06/2001 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 22/06/2001. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence), en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de DOMAINE DU BAILLI
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de DOMAINE DU BAILLI
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 435 152 228 00027 | Activité (NAF/APE) : Hôtels et hébergement similaire (55.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 15 AVENUE DES AMERICAINS 83820 RAYOL-CANADEL-SUR-MER | Création : 12/03/2001 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 435 152 228 00019 | Activité (NAF/APE) : Administration d'entreprises (74.1J) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 1 RUE LESAGE 26000 VALENCE | Création : 12/03/2001 | État : |
| SIRET : 435 152 228 00035 | Activité (NAF/APE) : Activités des sièges sociaux (70.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 14 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE 26000 VALENCE | Création : 01/01/2006 | État : |
| SIRET : 435 152 228 00043 | Activité (NAF/APE) : Activités des sièges sociaux (70.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 22 RUE JEAN LOUIS BARRAULT 26000 VALENCE | Création : 01/02/2008 | État : |
| SIRET : 435 152 228 00050 | Activité (NAF/APE) : Hôtels et hébergement similaire (55.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : HOTEL LES TERRASSES DU BAILLI 18 AVENUE DU CAPITAINE THOREL 83820 RAYOL-CANADEL-SUR-MER | Création : 30/06/2011 | État : |
Source : INSEE