DOM SORTAIS (COLLEGE)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 3 sont en activité

L’association DOM SORTAIS (COLLEGE) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 200 à 249 salariés.

Son siège social est domicilié au 3 RUE MONGAZON 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGES. Elle possède 4 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de DOM SORTAIS (COLLEGE)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
200 à 249 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 9999___Sans convention collective___IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée QualiopiÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes

Siège social de DOM SORTAIS (COLLEGE)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Non renseigné

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de DOM SORTAIS (COLLEGE)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
786 127 555 00013Enseignement secondaire général (85.31Z)3 RUE MONGAZON 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGESsiège socialen activité
786 127 555 00039Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)LYCEE PRIVE TECHNIQUE ND BONNES NOUVELLE
3 RUE MONGAZON 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGES
07/07/1993en activité
786 127 555 00047Enseignement secondaire général (85.31Z)COLLEGE PRIVE ND BONNES NOUVELLES
3 RUE MONGAZON 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGES
07/07/1993en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
786 127 555 00021Enseignement secondaire général (80.2A)SIEGE FICTIF
3 RUE MONGAZON 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGES
25/12/1986fermé le 31/12/1995