CU GRAND BESANCON METROPOLE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 10 sont en activité
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L’administration CU GRAND BESANCON METROPOLE a été créée le 5 juillet 1993, il y a 32 ans. Sa forme juridique est Communauté urbaine. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 1 000 à 1 999 salariés.

Son siège social est domicilié au LA CITY 4 RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCON. Elle possède 11 établissements dont 10 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de CU GRAND BESANCON METROPOLE

INSEE
VIES
Douanes
ADEME
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 05/07/1993
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/07/1993. Elle a été mise à jour le 14/05/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 000 à 1 999 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivantsBilans GES (Gaz à Effet de Serre)Cette structure dispose de bilans GES disponibles (Gaz à Effet de Serre)
Mise à jour le 30/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, ADEME, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus
Mise à jour le 30/08/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de CU GRAND BESANCON METROPOLE

INSEE
VIES
ADEME
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 30/08/2025
Sources : INSEE, VIES, MC, ADEME
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).

Cette structure possède 11 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de CU GRAND BESANCON METROPOLE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
242 500 361 00017Administration publique générale (84.11Z)LA CITY 4 RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCONsiège social05/07/1993en activité
242 500 361 00025Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)SERVICE TRANSPORTS
LA CITY RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCON		01/05/2001en activité
242 500 361 00033Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)SERVICE DECHETS CAGB
LA CITY 4 RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCON		01/01/2006en activité
242 500 361 00058Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE D ACTIVITES DU NORET
LA CITY 4 RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCON		01/01/2007en activité
242 500 361 00066Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)AMENAGEMENT ZONE NORD DES PORTES DE VESOUL
LA CITY 4 RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCON		15/12/2011en activité
242 500 361 00074Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAE SMAIBO
LA CITY 4 RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCON		01/01/2017en activité
242 500 361 00082Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)AUTRES ZAE
LA CITY 4 RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCON		01/01/2017en activité
242 500 361 00090Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)EAU
LA CITY 4 RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCON		01/01/2018en activité
242 500 361 00108Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
LA CITY 4 RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCON		01/01/2018en activité
242 500 361 00116Production et distribution de vapeur et d’air conditionné (35.30Z)CHAUFFAGE URBAIN
LA CITY 4 RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCON		01/01/2019en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
242 500 361 00041Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)LA CITY 4 RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCON01/01/2006fermé le 31/12/2023
Mise à jour le 30/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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