CTE DPT HANDISPORT DE SAONE ET LOIRE

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association CTE DPT HANDISPORT DE SAONE ET LOIRE a été créée le 23 décembre 2003, il y a 22 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au MAISON DES ASSOC - ESPACE JEAN ZAY 4 RUE JULES FERRY 71100 CHALON-SUR-SAONE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de CTE DPT HANDISPORT DE SAONE ET LOIRE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 23/12/2003
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 23/12/2003. Elle a été mise à jour le 07/10/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de CTE DPT HANDISPORT DE SAONE ET LOIRE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de CTE DPT HANDISPORT DE SAONE ET LOIRE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
478 614 704 00037Activités de clubs de sports (93.12Z)MAISON DES ASSOC - ESPACE JEAN ZAY 4 RUE JULES FERRY 71100 CHALON-SUR-SAONEsiège social25/08/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
478 614 704 00011Activités de clubs de sports (93.12Z)LYCEE LAMARTINE 381 AVENUE DES GAISES 71000 MACONancien siège social23/12/2003fermé le 14/03/2009
478 614 704 00029Activités de clubs de sports (93.12Z)MAISON DES SPORTS 16 RUE DES PRES 71300 MONTCEAU-LES-MINESancien siège social14/03/2009fermé le 25/08/2017