CTE DEP DE RUGBY DES VOSGES

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association CTE DEP DE RUGBY DES VOSGES a été créée le 3 février 2005, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 72 RUE DU BEGON 88420 MOYENMOUTIER. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de CTE DEP DE RUGBY DES VOSGES

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 03/02/2005
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 03/02/2005. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de CTE DEP DE RUGBY DES VOSGES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de CTE DEP DE RUGBY DES VOSGES

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
481 447 308 00034Activités de clubs de sports (93.12Z)72 RUE DU BEGON 88420 MOYENMOUTIERsiège social01/09/2023en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
481 447 308 00018Activités de clubs de sports (93.12Z)MR DUMOULIN JEAN-PIERRE 926 CHE TROIS FONTAINES 88100 NAYEMONT-LES-FOSSESancien siège social03/02/2005fermé le 02/02/2016
481 447 308 00026Activités de clubs de sports (93.12Z)5 LOTISSEMENT DU GIRON 88230 FRAIZEancien siège social02/02/2016fermé le 01/09/2023