CTE BI-DEPT E.P.G.V. DOUBS ET T.BELFORT

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association CTE BI-DEPT E.P.G.V. DOUBS ET T.BELFORT a été créée le 13 novembre 2000, il y a 25 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 44 B RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE 25000 BESANCON. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de CTE BI-DEPT E.P.G.V. DOUBS ET T.BELFORT

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 13/11/2000
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 13/11/2000. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de CTE BI-DEPT E.P.G.V. DOUBS ET T.BELFORT

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de CTE BI-DEPT E.P.G.V. DOUBS ET T.BELFORT

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
447 551 532 00032Activités de clubs de sports (93.12Z)44 B RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE 25000 BESANCONsiège social01/10/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
447 551 532 00016Activités de clubs de sports (93.12Z)CODEP 25-90 25 RUE DES CHENES 25600 SOCHAUXancien siège social13/11/2000fermé le 01/02/2015
447 551 532 00024Activités de clubs de sports (93.12Z)5 AVENUE DE BOURGOGNE 25000 BESANCONancien siège social01/02/2015fermé le 01/10/2019