CPTS VALLEE DE LA NIED (COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE VALLEE DE LA NIED)

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité
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L’association CPTS VALLEE DE LA NIED (COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE VALLEE DE LA NIED) a été créée le 16 septembre 2022, il y a 3 ans. Sa forme juridique est Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle). Son domaine d’activité est : activité des médecins généralistes. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au ESPACE SANTE 1 RUE DE BOUCHEPORN 57890 PORCELETTE. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces

Conventions collectives

Informations légales de CPTS VALLEE DE LA NIED (COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE VALLEE DE LA NIED)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 16/09/2022
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 16/09/2022. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1147Convention collective du personnel des cabinets médicaux
Mise à jour le 18/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Siège social de CPTS VALLEE DE LA NIED (COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE VALLEE DE LA NIED)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 19/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de CPTS VALLEE DE LA NIED (COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE VALLEE DE LA NIED)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
919 528 398 00028Activité des médecins généralistes (86.21Z)ESPACE SANTE 1 RUE DE BOUCHEPORN 57890 PORCELETTEsiège social03/03/2023en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
919 528 398 00010Activité des médecins généralistes (86.21Z)2 AVENUE ANDRE VIAUD 57380 FAULQUEMONTancien siège social16/09/2022fermé le 03/03/2023
Mise à jour le 18/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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