CPTS DE LA SAINTONGE ROMANE

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association CPTS DE LA SAINTONGE ROMANE a été créée le 18 octobre 2022, il y a 3 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 13 RUE SAINT PIERRE 17100 SAINTES. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de CPTS DE LA SAINTONGE ROMANE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 18/10/2022
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 18/10/2022. Elle a été mise à jour le 17/01/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1147Convention collective du personnel des cabinets médicaux

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de CPTS DE LA SAINTONGE ROMANE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de CPTS DE LA SAINTONGE ROMANE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
921 354 981 00026Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)13 RUE SAINT PIERRE 17100 SAINTESsiège social02/02/2024en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
921 354 981 00018Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)6 AVENUE DE BELLEVUE 17100 SAINTESancien siège social18/10/2022fermé le 02/02/2024