L’association COURT JUS a été créée le 28 mars 2011, il y a 14 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 2 PLACE CELESTIN ROCHE 05200 EMBRUN. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de COURT JUS
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 28/03/2011 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 28/03/2011. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 01/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de COURT JUS
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 01/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de COURT JUS
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 798 347 779 00034 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 2 PLACE CELESTIN ROCHE 05200 EMBRUN | Création : 01/06/2021 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 798 347 779 00018 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : PICOUNE 05160 SAVINES-LE-LAC | Création : 28/03/2011 | État : |
| SIRET : 798 347 779 00026 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : RUE DES ROCHASSONS 05200 EMBRUN | Création : 17/08/2015 | État : |
Mise à jour le 01/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).