CONSEIL REGIONAL DE L ORDRE DES ARCHITECTES OCCITANIE

Unité légale ‣ en activité
5 établissements dont 2 sont en activité

La société CONSEIL REGIONAL DE L ORDRE DES ARCHITECTES OCCITANIE a été créée le 21 octobre 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Ordre professionnel ou assimilé. Son domaine d’activité est : activités des organisations professionnelles. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 24 RUE CROIX BARAGNON 31000 TOULOUSE. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de CONSEIL REGIONAL DE L ORDRE DES ARCHITECTES OCCITANIE

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 21/10/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 21/10/2017. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Non trouvée dans le RNE (INPI)
Cette structure est n’a pas été retrouvée dans le Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l’INPI. Pourtant, vu sa forme juridique, elle devrait y être inscrite. Il peut s’agir d’une erreur ou d’un cas particulier. Vous pouvez essayer de la retrouver sur le site data.inpi.fr

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2332Convention collective nationale des entreprises d'architecture

Siège social de CONSEIL REGIONAL DE L ORDRE DES ARCHITECTES OCCITANIE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de CONSEIL REGIONAL DE L ORDRE DES ARCHITECTES OCCITANIE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
835 040 783 00044Activités des organisations professionnelles (94.12Z)24 RUE CROIX BARAGNON 31000 TOULOUSEsiège social20/02/2023en activité
835 040 783 00051Activités des organisations professionnelles (94.12Z)9 QUAI LOUIS PASTEUR 34200 SETE01/01/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
835 040 783 00010Activités des organisations professionnelles (94.12Z)45 RUE JACQUES GAMELIN 31100 TOULOUSEancien siège social21/10/2017fermé le 24/07/2020
835 040 783 00036Activités des organisations professionnelles (94.12Z)37 B RUE ROQUELAINE 31000 TOULOUSEancien siège social24/07/2020fermé le 20/02/2023
835 040 783 00028Activités des organisations professionnelles (94.12Z)LES ECHELLES DE LA VILLE PLACE PAUL BEC 34000 MONTPELLIER20/10/2017fermé le 01/01/2024