La société CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE NORMANDIE a été créée le 20 octobre 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Ordre professionnel ou assimilé. Son domaine d’activité est : activités d’architecture. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.
Son siège social est domicilié au 36 RUE ARCISSE DE CAUMONT 14000 CAEN. Elle possède 2 établissements.
Informations légales de CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE NORMANDIE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 20/10/2017 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 20/10/2017. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Non trouvée dans le RNE (INPI) Cette structure est n’a pas été retrouvée dans le Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l’INPI. Pourtant, vu sa forme juridique, elle devrait y être inscrite. Il peut s’agir d’une erreur ou d’un cas particulier. Vous pouvez essayer de la retrouver sur le site data.inpi.fr |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 6 à 9 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2332Convention collective nationale des entreprises d'architecture |
Mise à jour le 06/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE NORMANDIE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 06/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE NORMANDIE
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 834 468 118 00015 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 36 RUE ARCISSE DE CAUMONT 14000 CAEN | Création : 20/10/2017 | État : |
| SIRET : 834 468 118 00023 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 8 RUE DE L'EPICERIE 76000 ROUEN | Création : 01/01/2018 | État : |
Mise à jour le 06/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).