CONFEDERATION PAYSANNE DU DOUBS ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (CONF 25 - 90)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association CONFEDERATION PAYSANNE DU DOUBS ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (CONF 25 - 90) a été créée le 1 décembre 1998, il y a 27 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités des organisations professionnelles. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 26 GRANDE RUE 25580 ETALANS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de CONFEDERATION PAYSANNE DU DOUBS ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (CONF 25 - 90)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/12/1998
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/12/1998. Elle a été mise à jour le 26/08/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 7514Convention collective nationale des organismes de la Confédération paysanne

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de CONFEDERATION PAYSANNE DU DOUBS ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (CONF 25 - 90)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de CONFEDERATION PAYSANNE DU DOUBS ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (CONF 25 - 90)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
421 304 742 00032Activités des organisations professionnelles (94.12Z)26 GRANDE RUE 25580 ETALANSsiège social16/06/2023en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
421 304 742 00016Activités des organisations professionnelles (94.12Z)4 RUE DU BIELOT 25390 ORCHAMPS-VENNESancien siège social01/12/1998fermé le 29/05/2007
421 304 742 00024Activités des organisations professionnelles (94.12Z)19 GRANDE RUE 25800 VALDAHONancien siège social29/05/2007fermé le 16/06/2023