COMMUNE LE THEIL

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE LE THEIL a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 1 ROUTE DU BOIS 03240 LE THEIL. Elle possède 6 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE LE THEIL

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE LE THEIL

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE LE THEIL

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 302 816 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE 1 ROUTE DU BOIS 03240 LE THEIL
siège social
01/03/1983en activité
210 302 816 00025Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
03240 LE THEIL
21/12/1983en activité
210 302 816 00041Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)BUDGET ATELIER RELAIS
MAIRIE 1 ROUTE DU BOIS 03240 LE THEIL
01/01/1999en activité
210 302 816 00058Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)ATELIER-RELAIS : SALON DE COIFFURE
MAIRIE 1 ROUTE DU BOIS 03240 LE THEIL
24/09/2004en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 302 816 00033Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 1 ROUTE DU BOIS 03240 LE THEIL
01/01/1997fermé le 31/12/2015
210 302 816 00066Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ LE THEIL ▪︎ ▪︎ ▪︎
31/03/2006fermé le 31/12/2017