COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
7 établissements dont 3 sont en activité

L’administration COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 2 PLACE DE LA GARE 63340 LE BREUIL-SUR-COUZE. Elle possède 7 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 300 525 00013Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
2 PLACE DE LA GARE 63340 LE BREUIL-SUR-COUZE
siège social
01/03/1983en activité
216 300 525 00021Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
2 RUE DE MONS 63340 LE BREUIL-SUR-COUZE
21/12/1983en activité
216 300 525 00070Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE DE L EAU
MAIRIE 63340 LE BREUIL-SUR-COUZE
25/12/1995en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 300 525 00039Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)BUDGET DES USINES RELAIS
MAIRIE 63340 LE BREUIL-SUR-COUZE
01/01/1995fermé le 03/12/2010
216 300 525 00047Location d'autres biens immobiliers (70.2C)USINE RELAIS AUDA
MAIRIE 63340 LE BREUIL-SUR-COUZE
01/01/1995fermé
216 300 525 00054Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)ATELIER RELAIS ORDIMOULE I
MAIRIE 63340 LE BREUIL-SUR-COUZE
01/01/1995fermé
216 300 525 00062Location d'autres biens immobiliers (70.2C)ATELIER RELAIS ORDIMOULE 3
MAIRIE 63340 LE BREUIL-SUR-COUZE
01/01/1995fermé