COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
5 établissements dont 2 sont en activité

L’administration COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 PLACE DE LA MAIRIE 88240 LA CHAPELLE-AUX-BOIS. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 800 886 00010Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
1 PLACE DE LA MAIRIE 88240 LA CHAPELLE-AUX-BOIS
siège social
01/03/1983en activité
218 800 886 00028Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE - DU CENTRE -
2 PLACE DE LA MAIRIE 88240 LA CHAPELLE-AUX-BOIS
21/12/1983en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 800 886 00036Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
GREMIFONTAINE 88240 LA CHAPELLE-AUX-BOIS
21/12/1983fermé le 06/04/1995
218 800 886 00044Exploitation forestière (02.20Z)EXPLOITATION FORESTIERE
LE CENTRE 88240 LA CHAPELLE-AUX-BOIS
01/01/1996fermé le 31/12/2017
218 800 886 00069Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAUX
LE CENTRE 88240 LA CHAPELLE-AUX-BOIS
25/12/1995fermé le 31/12/2014