COMMUNE DU GRAND BORNAND

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 5 sont en activité
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L’administration COMMUNE DU GRAND BORNAND a été créée le 1 mars 1983, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 21 ROUTE DU CHINAILLON 74450 LE GRAND-BORNAND. Elle possède 12 établissements dont 5 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DU GRAND BORNAND

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 24/02/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5003Statut de la Fonction publique d'État
Mise à jour le 03/09/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 04/09/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DU GRAND BORNAND

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 04/09/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 12 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNE DU GRAND BORNAND

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 401 363 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
21 ROUTE DU CHINAILLON 74450 LE GRAND-BORNANDsiège social		01/03/1983en activité
217 401 363 00049Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LA PLACE LE GRAND BORNA
LE CHINAILLON 20 IMPASSE DU BARGY 74450 LE GRAND-BORNAND		21/12/1983en activité
217 401 363 00080Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)TOURISME
MAIRIE 21 ROUTE DU CHINAILLON 74450 LE GRAND-BORNAND		25/12/1994en activité
217 401 363 00098Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)MAIRIE 21 ROUTE DU CHINAILLON 74450 LE GRAND-BORNAND31/12/1986en activité
217 401 363 00130Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)AUBERGE
MAIRIE 21 ROUTE DU CHINAILLON 74450 LE GRAND-BORNAND		01/04/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 401 363 00023Gestion d’installations sportives (93.11Z)SERVICE PISCINE MUNICIPALE
MAIRIE 74450 LE GRAND-BORNAND		16/03/1983fermé le 25/12/2012
217 401 363 00056Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 74450 LE GRAND-BORNAND		01/01/1996fermé le 31/12/2018
217 401 363 00064Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU LE GRAND BORNAND
MAIRIE 21 ROUTE DU CHINAILLON 74450 LE GRAND-BORNAND		25/12/1994fermé le 31/12/2018
217 401 363 00072Sylviculture et autres activités forestières (02.10Z)FORETS DU GRAND BORNAND
MAIRIE 21 ROUTE DU CHINAILLON 74450 LE GRAND-BORNAND		25/12/1994fermé le 31/12/2022
217 401 363 00106Restauration de type rapide (55.3B)SERVICE SNACK-BAR DE LA PISCINE
MAIRIE 74450 LE GRAND-BORNAND		01/01/1999fermé
217 401 363 00114Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs (85.51Z)DOMAINE NORDIQUE DU GRAND BORNAND
MAIRIE 21 ROUTE DU CHINAILLON 74450 LE GRAND-BORNAND		01/02/2003fermé le 31/12/2023
217 401 363 00122Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)BA PARKINGS
MAIRIE 74450 LE GRAND-BORNAND		12/05/2005fermé le 31/12/2016
Mise à jour le 03/09/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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