COMMUNE DE VEZELIN-SUR-LOIRE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration COMMUNE DE VEZELIN-SUR-LOIRE a été créée le 1 janvier 2019, il y a 7 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au SAINT-PAUL-DE-VEZELIN 103 RUE DE L'ARTISANAT 42260 VEZELIN-SUR-LOIRE. Elle possède 8 établissements.

Informations légales de COMMUNE DE VEZELIN-SUR-LOIRE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2019
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2019. Elle a été mise à jour le 06/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE VEZELIN-SUR-LOIRE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 8 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE DE VEZELIN-SUR-LOIRE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 081 347 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
SAINT-PAUL-DE-VEZELIN 103 RUE DE L'ARTISANAT 42260 VEZELIN-SUR-LOIRE
siège social
01/01/2019en activité
200 081 347 00029Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE AMIONS
LE BOURG 42260 VEZELIN-SUR-LOIRE
01/01/2019en activité
200 081 347 00037Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUE DE DANCE
RUE DU LOUP DU BOIS 42260 VEZELIN-SUR-LOIRE
01/01/2019en activité
200 081 347 00045Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE SAINT PAUL DE VEZELIN
LE BOURG 42260 VEZELIN-SUR-LOIRE
01/01/2019en activité
200 081 347 00052Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
LE BOURG 42260 VEZELIN-SUR-LOIRE
01/01/2019en activité
200 081 347 00060Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
MAIRIE LE BOURG 42260 VEZELIN-SUR-LOIRE
01/01/2019en activité
200 081 347 00078Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SPANC
MAIRIE LE BOURG 42260 VEZELIN-SUR-LOIRE
01/01/2019en activité
200 081 347 00086Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DE SAINT PAUL DE VEZELIN
MAIRIE LE BOURG 42260 VEZELIN-SUR-LOIRE
01/01/2019en activité