COMMUNE DE VAUX SUR SEINE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 3 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE VAUX SUR SEINE a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 218 RUE DU GENERAL DE GAULLE 78740 VAUX-SUR-SEINE. Elle possède 6 établissements dont 3 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE VAUX SUR SEINE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territorialeIDCC 9999___Sans convention collective___
Mise à jour le 30/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE VAUX SUR SEINE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 6 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE VAUX SUR SEINE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 806 389 00060Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
218 RUE DU GENERAL DE GAULLE 78740 VAUX-SUR-SEINEsiège social		01/03/2013en activité
217 806 389 00029Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE MARIE CURIE
87 RUE DU GENERAL DE GAULLE 78740 VAUX-SUR-SEINE		21/12/1983en activité
217 806 389 00037Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
13 RUE DES GROUX 78740 VAUX-SUR-SEINE		21/12/1983en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 806 389 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
21 BOULEVARD ANGIBOUT 78740 VAUX-SUR-SEINEancien siège social		01/03/1983fermé le 01/03/2013
217 806 389 00045Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT VAUX SUR SEINE
218 RUE DU GENERAL DE GAULLE 78740 VAUX-SUR-SEINE		25/12/1995fermé le 01/01/2017
217 806 389 00052Location d'autres biens immobiliers (70.2C)REHABILITATION COMMERCE
188 RUE DU GENERAL DE GAULLE 78740 VAUX-SUR-SEINE		17/05/2001fermé
Mise à jour le 30/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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