COMMUNE DE VANDENESSE EN AUXOIS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 5 sont en activité

L’administration COMMUNE DE VANDENESSE EN AUXOIS a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au RTE DEP 977B 21320 VANDENESSE-EN-AUXOIS. Elle possède 6 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE VANDENESSE EN AUXOIS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE VANDENESSE EN AUXOIS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE VANDENESSE EN AUXOIS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 106 520 00019Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
RTE DEP 977B 21320 VANDENESSE-EN-AUXOIS
siège social
01/03/1983en activité
212 106 520 00027Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE RPI
MAIRIE 21320 VANDENESSE-EN-AUXOIS
18/10/1985en activité
212 106 520 00043Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE
RUE DERRIERE LA CURE 21320 VANDENESSE-EN-AUXOIS
25/09/1997en activité
212 106 520 00050Location de logements (68.20A)LOGEMENT DE CURE
MAIRIE RTE DEP 977B 21320 VANDENESSE-EN-AUXOIS
01/05/2003en activité
212 106 520 00068Production d’électricité (35.11Z)PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
MAIRIE RTE DEP 977B 21320 VANDENESSE-EN-AUXOIS
06/11/2010en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
212 106 520 00035Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)LOTISSEMENT PLEIN SOLEIL
MAIRIE 21320 VANDENESSE-EN-AUXOIS
25/12/1994fermé le 31/12/2002