COMMUNE DE SOUPROSSE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 7 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE SOUPROSSE a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 281 AVENUE DU 8 MAI 1945 40250 SOUPROSSE. Elle possède 10 établissements dont 7 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE SOUPROSSE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 26/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 27/08/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE SOUPROSSE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 10 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de COMMUNE DE SOUPROSSE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 003 097 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
281 AVENUE DU 8 MAI 1945 40250 SOUPROSSEsiège social		01/03/1983en activité
214 003 097 00034Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE
50 RUE DES ECOLES 40250 SOUPROSSE		21/12/1983en activité
214 003 097 00042Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE D'EAU
MAIRIE 281 AVENUE DU 8 MAI 1945 40250 SOUPROSSE		25/12/1997en activité
214 003 097 00059Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)SERVICE D'IRRIGATION
MAIRIE 281 AVENUE DU 8 MAI 1945 40250 SOUPROSSE		01/01/1997en activité
214 003 097 00075Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT BONJOUR
MAIRIE 281 AVENUE DU 8 MAI 1945 40250 SOUPROSSE		31/03/2003en activité
214 003 097 00091Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES TERRASSES DE L'ADOUR
MAIRIE 281 AVENUE DU 8 MAI 1945 40250 SOUPROSSE		25/02/2013en activité
214 003 097 00109Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT BONJOUR 3
MAIRIE 281 AVENUE DU 8 MAI 1945 40250 SOUPROSSE		01/01/2023en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 003 097 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOL PRIM ECOLE B
40250 SOUPROSSE		21/12/1983fermé le 25/12/2007
214 003 097 00067Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)RFA CULTURE ET ELEVAGE
MAIRIE 40250 SOUPROSSE		01/01/1985fermé le 25/12/2007
214 003 097 00083Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ SOUPROSSE ▪︎ ▪︎ ▪︎		14/04/2008fermé le 19/12/2011
Mise à jour le 26/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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