COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 5 sont en activité

L’administration COMMUNE DE SAINT CHAFFREY a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 563 ROUTE DU PONT LEVIS 05330 SAINT-CHAFFREY. Elle possède 6 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 501 334 00010Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
563 ROUTE DU PONT LEVIS 05330 SAINT-CHAFFREY
siège social
01/03/1983en activité
210 501 334 00028Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)COMMUNE DE SAINT CHAFFREY
CHANTEMERLE 05330 SAINT-CHAFFREY
16/03/1983en activité
210 501 334 00036Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
ROUTE DU PONT LEVIS 05330 SAINT-CHAFFREY
21/12/1983en activité
210 501 334 00051Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LA GERARDE
ROUTE DU PONT LEVIS 05330 SAINT-CHAFFREY
01/01/1997en activité
210 501 334 00069Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
HOTEL DE VILLE ROUTE DU PONT LEVIS 05330 SAINT-CHAFFREY
27/02/2001en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 501 334 00044Enseignement pré-primaire (85.10Z)E.M.PU CHANTEMERLE
CHEMIN DES CARINES 05330 SAINT-CHAFFREY
21/12/1983fermé le 01/09/2008