COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
16 établissements dont 12 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 10 RUE DE L'EGLISE 88360 RUPT-SUR-MOSELLE. Elle possède 16 établissements dont 12 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 09/10/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 27/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 28/07/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 28/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 16 établissements dont 12 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

16 établissements de COMMUNE DE RUPT SUR MOSELLE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 804 086 00013Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
10 RUE DE L'EGLISE 88360 RUPT-SUR-MOSELLEsiège social		01/03/1983en activité
218 804 086 00039Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
1 RUE LOUIS COURROY 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		21/12/1983en activité
218 804 086 00047Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE - DU CENTRE -
RUE NAPOLEON FOREL 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		21/12/1983en activité
218 804 086 00070Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE - LES MEIX -
23 ROUTE DE MAXONCHAMP 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		21/12/1983en activité
218 804 086 00088Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE - SAULX -
8 ROUTE DES BALLONS 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		21/12/1983en activité
218 804 086 00096Exploitation forestière (02.20Z)EXPLOITATION FORESTIERE
10 RUE DE L'EGLISE 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		01/01/1996en activité
218 804 086 00112Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT
10 RUE DE L'EGLISE 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		01/01/1996en activité
218 804 086 00146Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT
10 RUE DE L'EGLISE 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		25/12/1995en activité
218 804 086 00153Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAUX
10 RUE DE L'EGLISE 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		25/12/1995en activité
218 804 086 00161Exploitation forestière (02.20Z)FORET SECTION LEPANGE-MAXONCHAMP
MAIRIE 10 RUE DE L'EGLISE 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		25/12/2007en activité
218 804 086 00187Production d’électricité (35.11Z)REVENTE ENERGIE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
MAIRIE 10 RUE DE L'EGLISE 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		14/03/2011en activité
218 804 086 00203Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE CLOS DES CHAMPS
MAIRIE 10 RUE DE L'EGLISE 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		30/09/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 804 086 00062Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LEPANGE
LEPANGE 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		21/12/1983fermé le 25/06/1992
218 804 086 00104Enlèvement et traitement des ordures ménagères (90.0B)SCE ORDURES MENAGERES
10 RUE DE L'EGLISE 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		01/01/1996fermé le 26/05/1998
218 804 086 00120Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)SCE ACTIVITES ECONOMIQUES
10 RUE DE L'EGLISE 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		01/01/1996fermé le 31/12/2018
218 804 086 00138Services funéraires (96.03Z)SCE CIMETIERE
10 RUE DE L'EGLISE 88360 RUPT-SUR-MOSELLE		01/01/1996fermé le 31/12/2020
Mise à jour le 27/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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